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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 0234S posée par M. Louis Minetti
Mise en oeuvre des propositions de la délégation sénatoriale sur les fruits et légumes
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0027S posée par M. Louis Minetti
Difficultés des producteurs de fruits et légumes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0207S posée par M. Louis Minetti
Difficultés de la Société des vins de France (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0401S posée par M. Louis Minetti
Lutte contre les incendies de forêts : absence de publication du décret d'application de l'article 21 de la loi du 3 janvier 1991
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0288S posée par M. Louis Minetti
Application de la loi modifiant diverses dispositions intéressant l'agriculture et la forêt
Réponse du ministère : Défense (S.E.)
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 0233S posée par M. Louis Minetti
Protection européenne des marchés de fruits du printemps et de l'été
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0466S posée par M. Louis Minetti
Difficultés des producteurs de fruits et légumes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0003S posée par M. Louis Minetti
Situation de la forêt bretonne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0724S posée par M. Louis Minetti
Crise de la viande bovine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0725S posée par M. Louis Minetti
Mesures pour remédier aux problèmes des éleveurs de moutons
La question est caduque
Pertinence