Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 1352S posée par M. Didier Guillaume

Plan national sharka et bilan des mesures prises pour lutter contre cette maladie

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

02/06/2011
Pertinence
Question n° 0234S posée par M. Louis Minetti

Mise en oeuvre des propositions de la délégation sénatoriale sur les fruits et légumes

Réponse du ministère : Logement

08/04/1998
Pertinence
Question n° 0027S posée par M. Louis Minetti

Difficultés des producteurs de fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

17/09/1997
Pertinence
Question n° 0141S posée par M. Louis Minetti

Elargissement du marché commun et protection des producteurs français

Réponse du ministère : Agriculture

19/02/1987
Pertinence
Question n° 0117S posée par M. Louis Minetti

Problème de la tomate de conserve

Réponse du ministère : Enseignement

17/10/1986
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0233S posée par M. Louis Minetti

Protection européenne des marchés de fruits du printemps et de l'été

La question a été retirée

08/04/1998
Pertinence
Question n° 0466S posée par M. Louis Minetti

Difficultés des producteurs de fruits et légumes

La question est caduque

16/10/1996
Pertinence
Question n° 02444 posée par M. Louis Minetti

Producteurs d'agrumes de Haute-Corse

La question a été transformée.

29/03/1979
Pertinence
Question n° 02445 posée par M. Louis Minetti

Situation des agriculteurs de Haute-Corse

La question a été transformée.

29/03/1979
Pertinence
Question n° 02380 posée par M. Louis Minetti

Mesures en faveur des agriculteurs sinistrés des Bouches-du-Rhône

La question a été transformée.

01/02/1979
Pertinence