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511 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 444 trouvées
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Question n° 26891 posée par M. Jean Francou
CEE: règlements relatifs au soja et au lin
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26892 posée par M. Jean Francou
Industrie du riz: protection
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 27786 posée par M. Louis Minetti
Patrimoine hydraulique des Bouches-du-Rhône: protection
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 27787 posée par M. Louis Minetti
Renforcement des digues de la Durance
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 27788 posée par M. Louis Minetti
Aménagement du Rhône et de la Durance: protection contre les crues
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 67 trouvées
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Question n° 30884 posée par M. Louis Minetti
Canal des Alpines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 31820 posée par M. Louis Minetti
Cotisations agricoles: discrimination entre exploitants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34583 posée par M. Louis Minetti
Professionnels de la vigne de Bourgogne: situation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35152 posée par M. Louis Minetti
Situation du marché de la pomme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00116 posée par M. Louis Minetti
Statut juridique de l'INRA: application des décrets
La question est caduque
Pertinence