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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 135 trouvées
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Question n° 00948 posée par M. Marcel Vidal
Plan des travaux de la liaison routière de Montpellier (Hérault) à Marseille Bouches-du-Rhône par Arles (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03047 posée par M. Jean Francou
Application de la loi relative au reclassement de certains fonctionnaires d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03685 posée par M. Jean Francou
Réglementation de l'urbanisme au voisinage des aérodromes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 05673 posée par M. Louis Minetti
Revalorisation de l'APL
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 07259 posée par M. Louis Minetti
Renégociation de certains prêts
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 09982 posée par M. Jean Francou
Mesures contre les hausses excessives des loyers de logements HLM
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10315 posée par M. Jean Francou
Suite d'une étude sur les incidences des prélèvements obligatoires sur l'offre de travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10369 posée par M. Jean Francou
Suite d'une étude sur les plans d'occupation des sols
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21490 posée par M. Jean-Pierre Camoin
Protection contre les nuisances phoniques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21674 posée par M. Jean-Pierre Camoin
Prolifération des termites
La question est caduque
Pertinence