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214 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 189 trouvées
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Question n° 26609 posée par M. Jean Francou
Octroi d'une journée de congé supplémentaire au cours de l'année scolaire: pouvoir des maires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 28391 posée par M. Louis Minetti
Aix-en- Provence: situation scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 29221 posée par M. Jean Francou
Activités extrascolaires exercées dans les locaux scolaires: statut
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 29824 posée par M. Jean Francou
Baccalauréat: erreur dans l'énoncé d'une épreuve
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 29825 posée par M. Jean Francou
Instituteurs: paiement des indemnités de logement
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 02290 posée par M. Jean Francou
Valorisation de l'enseignement technique: formation des maîtres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02778 posée par M. Jean Francou
Lycées et collèges: usage du "franglais"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18627 posée par M. Jean Francou
Nouvelle définition de l'expression "mise au net"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05765 posée par M. Bastien Leccia
Statut des maîtres directeurs et utilisation des locaux scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15580 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Calendrier scolaire
La question est caduque
Pertinence