Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
-
Question n° 05223 posée par M. Hervé Maurey
Reversement de la taxe spéciale sur les conventions d'assurances aux services départementaux d'incendie et de secours
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 03693 posée par M. Jérémy Bacchi
Loi pour une école de la confiance et compensations financières pour les communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 02733 posée par M. Hervé Maurey
Reversement de la taxe spéciale sur les conventions d'assurances aux services départementaux d'incendie et de secours
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0832G posée par M. Michel Amiel
Situation des urgentistes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0758G posée par Mme Mireille Jouve
Financement des classes de 24 élèves
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 01952 posée par M. André Vallet
Avenir des organismes de gestion agréés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 20542 posée par M. Jacques Siffre
Préservation des moyens octroyés par l'État au secteur de l'éducation populaire
La question est caduque
Pertinence