Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 11824 posée par Mme Samia Ghali

    Difficultés d'accès aux soins médicaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08915 posée par M. Serge Andreoni

    Avenir de la radiographie de proximité

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07820 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Avenir de l'avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 07886 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pilule contraceptive d'urgence

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04307 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Financement des soins de ville et établissements médico-sociaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15836 posée par Mme Samia Ghali

    Déficit de l'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 27116 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Prise en charge de la douleur

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 27117 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Prise en charge de la fibromyalgie

    La question est caduque

    Pertinence Forte