Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 0682G posée par M. Guy Benarroche

Loi relative à l'immigration et situation politique globale

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

21/12/2023
Pertinence
Question n° 04311 posée par M. Jean-Noël Guérini

Exposition des tout-petits aux écrans

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/12/2022
Pertinence
Question n° 2144G posée par M. Jérémy Bacchi

Lutte contre les violences faites aux femmes

Réponse du Ministère de la justice

25/11/2021
Pertinence
Question n° 1857G posée par Mme Valérie Boyer

Violences conjugales

Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

27/05/2021
Pertinence
Question n° 18642 posée par Mme Valérie Boyer

Mise en concurrence pour l'attribution de la ligne d'écoute dédiée aux femmes victimes de violences

Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

05/11/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22263 posée par M. Jean-Noël Guérini

Réforme de l'accueil de la petite enfance

La question est caduque

15/04/2021
Pertinence
Question n° 25518 posée par M. Jean-Noël Guérini

Éducation à la sexualité

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 22607 posée par M. Jean-Noël Guérini

Éducation à la sexualité

La question est caduque

07/07/2016
Pertinence