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319 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 235 trouvées
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Question n° 16450 posée par M. Jacques Siffre
Pêche en eau douce dans le projet de loi sur l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 16509 posée par M. André Vallet
Potentiel de la forêt française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 18205 posée par M. Robert Bret
Station marine d'Endoume
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 20540 posée par M. Jacques Siffre
Homologation de l'insecticide "Poncho-Maïs"
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20740 posée par M. Jean-Noël Guérini
Lutte contre la prolifération d'espèces végétales aquatiques envahissantes
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 84 trouvées
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Question n° 25413 posée par M. Jean-Noël Guérini
Changement climatique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17916 posée par M. Serge Andreoni
Application de la convention de Berne aux arrêtés ministériels en matière de chasse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18822 posée par M. Serge Andreoni
Rave-parties en plaine de la Crau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08044 posée par M. Roland Povinelli
Qualité de l'eau et des milieux aquatiques en 2030
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08263 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution des cours d'eau
La question est caduque
Pertinence