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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 06102 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dérives du « coaching bien-être »

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05667 posée par M. Stéphane Ravier

    Suppression du timbre rouge pour l'envoi de lettres prioritaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04883 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Disparition du timbre rouge

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04884 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Distribution du courrier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01706 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Informations sur les emballages des produits

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 07624 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conséquences de l'évasion fiscale pour les salariés

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07117 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Défaillances d'entreprises

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04112 posée par M. Fabien Gay

    Abandon de la Brasserie de l'espérance par Heineken France

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02934 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prix du papier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26681 posée par M. Guy Benarroche

    Financement de la reprise de l'usine d'alumine Alteo de Gardanne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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