Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 07012 posée par M. Jean-Noël Guérini

Fermetures de classes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

01/06/2023
Pertinence
Question n° 11749 posée par M. Bruno Gilles

Fiscalité du mécénat et aide alimentaire

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

25/07/2019
Pertinence
Question n° 00541 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/07/2017
Pertinence
Question n° 1459S posée par Mme Mireille Jouve

Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté dans les Bouches-du-Rhône

Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

02/06/2016
Pertinence
Question n° 05026 posée par Mme Samia Ghali

Situation des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/02/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25511 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 24175 posée par M. Michel Amiel

Réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 21884 posée par M. Michel Amiel

Réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté

La question est caduque

26/05/2016
Pertinence
Question n° 21830 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

La question est caduque

19/05/2016
Pertinence
Question n° 28876 posée par M. Robert Bret

Devenir de l'association Solidarité enfants sida

La question est caduque

02/11/2000
Pertinence