Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 18647 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Revalorisation des personnels enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09895 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Situation des instituteurs stagiaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16225 posée par M. Louis Minetti

    Secrétaires de mairie-instituteurs

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06354 posée par M. Serge Andreoni

    Intégration des instituteurs retraités dans le corps des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06545 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24897 posée par Mme Sophie Joissains

    Liste complémentaire du concours de professeur des écoles

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24945 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Listes complémentaires du concours de professeurs des écoles

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 24948 posée par M. Michel Amiel

    Liste complémentaire des professeurs des écoles

    La question est caduque

    Pertinence Très forte