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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 06181 posée par M. Serge Andreoni
Prime transport
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 16224 posée par M. Louis Minetti
Entreprise des Tréfileries et taminoirs de la Méditerranée à Marseille
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 15333 posée par M. Jacques Rocca Serra
Difficultés des entreprises d'insertion
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 15398 posée par M. Jean-Pierre Camoin
Difficultés des entreprises d'insertion
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 09119 posée par M. Stéphane Ravier
Suppression de cinquante-trois emplois dans l'entreprise Saint Louis Sucre de Marseille
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03155 posée par M. Jacques Siffre
Assouplissement du dispositif des heures supplémentaires pour les TPE
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence