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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 05951 posée par M. Louis Minetti
Marché des fruits et légumes frais
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01191 posée par M. André Vallet
Fixation du taux de cotisation de solidarité
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02002 posée par M. Louis Minetti
Amélioration de l'organisation des marchés des fruits et légumes et de l'horticulture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02003 posée par M. Louis Minetti
Mesures fiscales et sociales en faveur des producteurs de fruits et légumes et des horticulteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02004 posée par M. Louis Minetti
Politique préventive de retraits en France et pour la CEE dans le secteur des fruits et légumes et de l'horticulture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 05890 posée par M. Louis Minetti
Relations franco-espagnoles dans le domaine agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05891 posée par M. Louis Minetti
Production des fruits de printemps et d'été et concurrence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0233S posée par M. Louis Minetti
Protection européenne des marchés de fruits du printemps et de l'été
La question a été retirée
Pertinence