Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 0261G posée par Mme Maryse Carrère

Sécheresse

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

02/03/2023
Pertinence
Question n° 01135 posée par M. Jean-Noël Guérini

Cycle de l'eau douce

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

14/07/2022
Pertinence
Question n° 20384 posée par M. Jean-Noël Guérini

Déforestation

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

04/02/2021
Pertinence
Question n° 17419 posée par M. Jean-Noël Guérini

Absorption du carbone par les forêts tropicales

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/07/2020
Pertinence
Question n° 05547 posée par Mme Laure Darcos

Situation économique de la filière oléagineuse française

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/06/2018
Pertinence