Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 00226 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Zones spéciales de conservation dans le département des Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15791 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Situation de la production fromagère fermière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15541 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Procédure de " codécision " entre le Parlement européen et le Conseil des ministres

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10321 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Prise en compte de la voie d'eau dans la définition du transport combiné

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07844 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Etude intermodale du corridor Nord

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11016 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Soutien de l'Union européenne à une journée universelle des droits de l'enfant

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09664 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Concurrence en matière de transport routier et Union européenne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17957 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Zones spéciales de conservation dans le département des Bouches-du-Rhône

    La question est caduque

    Pertinence Faible