Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 25930 posée par M. Jean Francou

    Provence-Côte d'Azur: ouverture d'un centre interministériel de renseignements administratifs

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26071 posée par M. Jean Francou

    Provence-Côte d'Azur: création d'une agence d'information au service des entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 26084 posée par M. Jean Francou

    Provence-Côte d'Azur: prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 26377 posée par M. Jean Francou

    Provence-Côte d'Azur: promotion sociale dans l'artisanat; émissions télévisées

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02680 posée par M. Jean Francou

    Provence-Côte d'Azur: bilan de diverses études

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28620 posée par M. Jean Francou

    Provence-Côte d'Azur: problèmes posés par la non-industrialisation

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0123A posée par M. Jean Francou

    Situation de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur après la fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte