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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 32791 posée par M. Louis Minetti
Professeurs adjoints et chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive: situation
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 34429 posée par M. Louis Minetti
Enseignants: respect des droits syndicaux
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00988 posée par M. Louis Minetti
Collège de Gréasque (Bouches-du-Rhône): situation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01505 posée par M. Louis Minetti
Lycée Vauvenargues d'Aix: poursuites judiciaires
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 06816 posée par M. Louis Minetti
Bouches-du-Rhône: situation du collège de Roquevaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 12545 posée par M. Louis Minetti
Procédure de versement de la dotation spéciale instituteurs
La question est caduque
Pertinence