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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 25516 posée par M. Jean-Noël Guérini
Sucres cachés dans les aliments
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 25527 posée par M. Jean-Noël Guérini
Traitement judiciaire des viols
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 25531 posée par M. Jean-Noël Guérini
Calcul des aides personnelles au logement
Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable
Pertinence
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Question n° 25449 posée par M. Jean-Noël Guérini
Logement social
Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable
Pertinence
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Question n° 25397 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution des cours d'eau
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 62 trouvées
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Question n° 25627 posée par M. Jean-Noël Guérini
Disparités départementales pour les actes chirurgicaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25628 posée par M. Jean-Noël Guérini
Situation de la caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25629 posée par M. Jean-Noël Guérini
Prise en charge de la douleur lors d'une interruption volontaire de grossesse médicamenteuse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25630 posée par M. Jean-Noël Guérini
Inégalités d'accès à l'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25509 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pêche artisanale en Méditerranée
La question est caduque
Pertinence