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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 25777 posée par M. Jean-Noël Guérini
Plan de prévention des risques de pandémie de grippe humaine d'origine aviaire
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 25784 posée par M. Jean-Noël Guérini
Perspective de carrière des éducateurs de jeunes enfants
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 25785 posée par M. Jean-Noël Guérini
Incitations fiscales pour le GPL carburant
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 07881 posée par M. Jean-Noël Guérini
Examen du permis de conduire
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 07882 posée par M. Jean-Noël Guérini
Coût des contrôles techniques des ascenseurs pour les petits propriétaires
Réponse du Ministère du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 62 trouvées
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Question n° 25778 posée par M. Jean-Noël Guérini
Gynécologie médicale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25779 posée par M. Jean-Noël Guérini
Répartition du produit de la taxe professionnelle entre les communes traversées par un pipeline
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25780 posée par M. Jean-Noël Guérini
Plan visant à améliorer la gestion du réseau ferré
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25781 posée par M. Jean-Noël Guérini
Soutien aux associations en charge des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25782 posée par M. Jean-Noël Guérini
Conditions de vente de la pilule contraceptive d'urgence dans les pharmacies
La question est caduque
Pertinence