Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 07133 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conditions de remplacement des surveillants et aides éducateurs par les assistants d'éducation

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

17/04/2003
Pertinence
Question n° 24088 posée par M. Jean-Noël Guérini

Perspectives de carrière des éducateurs de jeunes enfants

Réponse du Ministère de la fonction publique

27/07/2006
Pertinence
Question n° 25784 posée par M. Jean-Noël Guérini

Perspective de carrière des éducateurs de jeunes enfants

Réponse du Ministère de la fonction publique

21/12/2006
Pertinence
Question n° 06543 posée par M. Jean-Noël Guérini

Mise en cause des partenariats entre l'éducation nationale et les associations d'accompagnement éducatif des élèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06545 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/12/2008
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20458 posée par M. Jean-Noël Guérini

Menaces sur la prévention spécialisée

La question est caduque

10/03/2016
Pertinence
Question n° 25455 posée par M. Jean-Noël Guérini

Menaces sur la prévention spécialisée

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence
Question n° 27800 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accès au contrat à durée indéterminée pour les assistants d'éducation

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence