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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 144 trouvées
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Question n° 0201G posée par M. Jean Francou
Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0489S posée par M. Jean Francou
Installation d'une ligne électrique de Tavel à Cadarache (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 16941 posée par M. Jean Francou
Irrespect des règles de navigation aérienne: sanctions
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 17105 posée par M. Jean Francou
Bouches-du-Rhône: installation d'une ligne électrique Tavel-Cadarache
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 17214 posée par M. Jean Francou
Fonctionnement de la centrale thermique de Gardanne dans les Bouches-du-Rhône
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 0123A posée par M. Jean Francou
Situation de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur après la fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 18627 posée par M. Jean Francou
Nouvelle définition de l'expression "mise au net"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0034A posée par M. Jean Francou
Expulsion des immigrés délinquants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20286 posée par M. Jean Francou
Contribution des employeurs au financement des transports publics urbains: contrôle des communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20906 posée par M. Jean Francou
Service des essences: création d'un nouveau compte budgétaire
La question a été retirée
Pertinence