Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 01636 posée par M. Jean Francou

Transformation de l'intitulé de l'aéroport de Marseille (Bouches-du-Rhône) et conséquences pour la ville de Marignane

Réponse du ministère : Transports

19/06/1986
Pertinence
Question n° 0201G posée par M. Jean Francou

Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

Réponse du ministère : Premier ministre

13/04/1984
Pertinence
Question n° 07628 posée par M. Jean Francou

Grands travaux: achèvement de l'A56 Fos-Salon

Réponse du ministère : Transports

02/09/1982
Pertinence
Question n° 02680 posée par M. Jean Francou

Provence-Côte d'Azur: bilan de diverses études

Réponse du ministère : Agriculture

05/11/1981
Pertinence
Question n° 26377 posée par M. Jean Francou

Provence-Côte d'Azur: promotion sociale dans l'artisanat; émissions télévisées

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

19/05/1978
Pertinence