Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 10016 posée par M. Michel Amiel

Formation des diététiciens nutritionnistes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

11/04/2019
Pertinence
Question n° 05341 posée par M. Michel Amiel

Médecine scolaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

31/05/2018
Pertinence
Question n° 21883 posée par M. Michel Amiel

Réforme de la gouvernance de l'école nationale supérieure d'arts et métiers

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/05/2016
Pertinence
Question n° 21573 posée par M. Michel Amiel

Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/05/2016
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 25025 posée par M. Michel Amiel

Numerus clausus pour les étudiants en médecine

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24948 posée par M. Michel Amiel

Liste complémentaire des professeurs des écoles

La question est caduque

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24175 posée par M. Michel Amiel

Réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 24176 posée par M. Michel Amiel

Dispositifs de lutte contre le décrochage scolaire

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 22026 posée par M. Michel Amiel

Dispositifs de lutte contre le décrochage scolaire

La question est caduque

02/06/2016
Pertinence

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