Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 21203 posée par M. Roger Husson

    Avenir du projet d'avion de transport militaire Airbus A 400 M

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19545 posée par M. Roger Husson

    Programme aéronautique Avions de transport futur réalisé en application de la loi de programmation militaire 1997-2002

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13814 posée par M. Roger Husson

    Avenir du programme franco-allemand de l'hélicoptère de combat Tigre

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09157 posée par M. Roger Husson

    Livraison des premiers Tigre à l'ALAT dans la perspective de l'ouverture de l'école franco-allemande de pilotes d'hélicoptères

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07668 posée par M. Roger Husson

    Risques encourus par les généraux de l'armée de l'air effectuant des missions comme pilotes

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23073 posée par M. Roger Husson

    Avenir du programme européen NH 90

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21615 posée par M. Roger Husson

    Mise à niveau des Mirage 2000 N

    La question est caduque

    Pertinence Faible