Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 00026 posée par M. Louis Souvet

    État du parc de l'aviation légère de l'armée de terre

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22877 posée par M. Louis Souvet

    Manque de moyens aériens

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22878 posée par M. Louis Souvet

    Renouvellement du parc aérien de transport militaire et livraison des Airbus A400 M

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14912 posée par M. Louis Souvet

    Moyens du groupe de ravitaillement en vol GRV-93

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01191 posée par M. Louis Souvet

    Etat du parc hélicoptère de l'armée de terre

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 37053 posée par M. Louis Souvet

    Etat d'avancement du dossier A400M

    La question est caduque

    Pertinence Faible