Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 31302 posée par M. René Trégouët

    Standard F2 de l'avion de combat Rafale

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12937 posée par M. Louis Souvet

    Annulation de la présentation de l'hélicoptère Tigre aux forces armées turques

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06080 posée par M. Roger Husson

    Capacités opérationnelles des flottilles de patrouille maritime et de lutte anti-sous-marine de l'Aéronavale

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0149S posée par M. Fernand Demilly

    Avion de transport futur (ATF)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20262 posée par M. Roger Husson

    Commandes pluriannuelles d'hélicoptères et de missiles pour l'ALAT

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20680 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Construction et livraison d'avions de combat polyvalent Rafale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00085 posée par M. Serge Boucheny

    Construction sous licence d'avions à l'étranger

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne