Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 281 trouvées

  1. Question n° 24814 posée par M. Daniel Gremillet

    Volontariat des engagés contractuels entrés en service depuis la suspension de la conscription

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24719 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Attribution de la croix du combattant volontaire aux combattants volontaires contractuels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24466 posée par M. Philippe Paul

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24221 posée par M. Philippe Madrelle

    Reconnaître et valoriser le volontariat des engagés contractuels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24145 posée par M. Jean-François Longeot

    Reconnaissance du volontariat des engagés contractuels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1568S posée par M. Gilbert Roger

    Baisse des heures d'entraînement des forces armées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26963 posée par M. Jean Louis Masson

    Pensions militaires d'invalidité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23073 posée par M. Roger Husson

    Avenir du programme européen NH 90

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0061A posée par M. Albert Voilquin

    Effectifs de l'armée de l'air

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 10311 posée par M. Jean Francou

    Eventualité d'achat d'hélicoptères anglo-italiens

    La question est caduque

    Pertinence Faible