Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

  1. Question n° 16394 posée par M. Roger Karoutchi

    Écrasement d'un avion A400M en Espagne

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0348S posée par M. Claude Domeizel

    Nuisances sonores causées par le survol d'avions militaires

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0290S posée par Mme Josette Durrieu

    Projet Tarmac de démantèlement d'aéronefs

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05194 posée par M. Philippe Madrelle

    Défense de l'emploi

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24454 posée par Mme Marie-France Beaufils

    Arrêt de l'école de chasse de Tours base 705

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23073 posée par M. Roger Husson

    Avenir du programme européen NH 90

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible