Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 23074 posée par M. André Vallet

    Consultation des stomatologistes omnipraticiens sur prescription du médecin référent

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16168 posée par M. André Vallet

    Qualification ou requalification des médecins

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0598G posée par M. André Vallet

    Grève des médecins

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 11646 posée par M. André Vallet

    Retraites des médecins

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02732 posée par M. André Vallet

    Statut des praticiens hospitaliers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13643 posée par M. André Vallet

    Praticiens adjoints contractuels

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24178 posée par M. André Vallet

    Concours de titularisation des médecins des services de promotion de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Très forte