Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 0592G posée par M. André Vallet

Incidents dans le train Lyon-Nice

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

20/01/2006
Pertinence
Question n° 0450S posée par M. André Vallet

Moyens à la disposition de la sécurité civile

Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

05/03/2004
Pertinence
Question n° 02578 posée par M. André Vallet

Devenir des adjoints de sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

26/09/2002
Pertinence
Question n° 20048 posée par M. André Vallet

Couverture sociale des élus locaux

Réponse du ministère : Intérieur

04/11/1999
Pertinence
Question n° 18833 posée par M. André Vallet

Couverture sociale des élus locaux des communes de moins de 100 000 habitants

Réponse du ministère : Intérieur

23/09/1999
Pertinence