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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 04840 posée par M. André Vallet
Plan de soutien à la filière ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02080 posée par M. André Vallet
Retraite complémentaire obligatoire des agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 25635 posée par M. André Vallet
Situation des producteurs de salades
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 25446 posée par M. André Vallet
Mise en place du FEADER et politique forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 25335 posée par M. André Vallet
Conséquences du contrat de projet en région PACA, notamment pour le secteur viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 04592 posée par M. André Vallet
Relations entre la production viticole et la grande distribution
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38751 posée par M. André Vallet
Enseignement agricole privé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37190 posée par M. André Vallet
Réforme de l'Organisation commune des marchés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23511 posée par M. André Vallet
Fixation du taux de cotisation de solidarité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13295 posée par M. André Vallet
Situation des éleveurs sous serres dans la région PACA
La question est caduque
Pertinence