Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 03362 posée par M. André Vallet

    Indemnisation des biens des rapatriés

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00689 posée par M. André Vallet

    Situation des anciens combattants de l'armée d'Afrique

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 21453 posée par M. André Vallet

    Élargissement du périmètre du décret n° 2004-751 du 27 juillet 2004

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 20315 posée par M. André Vallet

    Attribution des bonifications de campagne double aux anciens combattants d'AFN fonctionnaires

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 18664 posée par M. André Vallet

    Projet de budget 2006 pour les anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26941 posée par M. André Vallet

    Situation des anciens combattants de l'armée d'Afrique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte