Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0015G posée par M. André Vallet

    Qualification de "métier à risque" des sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0430G posée par M. André Vallet

    Etat des négociations sur l'avenir institutionnel de la Corse

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0820S posée par M. André Vallet

    Refus d'acceptation de certains billets par les commerçants

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0627S posée par M. André Vallet

    Révision de la carte judiciaire dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0012G posée par M. André Vallet

    Productions fruitières du Sud-Est

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible