Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 00684 posée par M. André Vallet

Rejets du canal EDF dans l'Étang de Berre

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

12/07/2007
Pertinence
Question n° 1183S posée par M. André Vallet

Effectifs des agents des communautés

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

30/11/2006
Pertinence
Question n° 23120 posée par M. André Vallet

Effectifs des agents des structures intercommunales

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

11/05/2006
Pertinence
Question n° 22180 posée par M. André Vallet

Régime des matériels de guerre : interprétation du décret n° 2005-1463 concernant les véhicules

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

16/03/2006
Pertinence
Question n° 20757 posée par M. André Vallet

Effectifs des agents des structures intercommunales

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

08/12/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24178 posée par M. André Vallet

Concours de titularisation des médecins des services de promotion de la santé

La question est caduque

24/12/1992
Pertinence
Question n° 23714 posée par M. André Vallet

Situation du corps des enseignants en bureautique et communication administrative

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence
Question n° 23249 posée par M. André Vallet

Enseignement du provençal dans le département des Bouches-du-Rhône

La question est caduque

29/10/1992
Pertinence