Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

Question n° 13056 posée par M. André Vallet

Réforme de l'orthographe

Réponse du ministère : Éducation

20/12/1990
Pertinence
Question n° 15570 posée par M. André Vallet

Difficultés pour les petites communes de financer des groupes scolaires sans l'aide de l'Etat

Réponse du ministère : Éducation

06/06/1991
Pertinence
Question n° 18926 posée par M. André Vallet

Développement de la formation de certains secteurs de pointe dans le cadre du plan Université 2000

Réponse du ministère : Éducation

05/12/1991
Pertinence
Question n° 19884 posée par M. André Vallet

Absence de décentralisation en matière d'enseignement et d'organisation du calendrier scolaire

Réponse du ministère : Éducation

13/02/1992
Pertinence
Question n° 20599 posée par M. André Vallet

Fermeture de classes primaires

Réponse du ministère : Éducation

31/03/1992
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23249 posée par M. André Vallet

Enseignement du provençal dans le département des Bouches-du-Rhône

La question est caduque

29/10/1992
Pertinence
Question n° 23714 posée par M. André Vallet

Situation du corps des enseignants en bureautique et communication administrative

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence
Question n° 24178 posée par M. André Vallet

Concours de titularisation des médecins des services de promotion de la santé

La question est caduque

24/12/1992
Pertinence
Question n° 26254 posée par M. André Vallet

Aménagements scolaires au profit des enfants intellectuellement précoces

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence