Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 04839 posée par M. André Vallet
Publicité en faveur du vin sur Internet
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 17613 posée par M. André Vallet
Dispositions législatives relatives aux masseurs kinésithérapeutes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0727S posée par M. André Vallet
Définition des territoires de santé
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
3 question
-
Question n° 26942 posée par M. André Vallet
Exercice illégal de la profession de masseur-kinésithérapeute
La question est caduque
Pertinence