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219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 183 trouvées
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Question n° 0023G posée par M. André Vallet
Réforme des institutions
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0733G posée par M. André Vallet
Développement du soutien scolaire privé
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
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Question n° 0501G posée par M. André Vallet
Implantation du projet ITER dans le site de Cadarache
Réponse du Ministère délégué à la recherche
Pertinence
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Question n° 0392G posée par M. André Vallet
Situation en Côte d'Ivoire
Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 13031 posée par M. André Vallet
Place de la musique à la télévision
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 04592 posée par M. André Vallet
Relations entre la production viticole et la grande distribution
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03525 posée par M. André Vallet
Régime de retraite complémentaire pour les exploitants agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01852 posée par M. André Vallet
Transparence des coûts et de l'origine des prothèses dentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01303 posée par M. André Vallet
Application de la loi relative aux animaux dangereux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39330 posée par M. André Vallet
Santé publique et antennes relais de téléphonie mobile
La question est caduque
Pertinence