Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 0037A posée par M. Jean-Jacques Mirassou
Avenir du programme de l'Airbus A400M
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0082A posée par M. Claude Prouvoyeur
Réforme du rapport Constant et droits des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0081A posée par M. Robert Pagès
Application de l'article L 8 BIS du code des pensions
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0080A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Revendications du monde combattant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0078A posée par M. Michel Miroudot
Problèmes des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 0026A posée par M. Jacques Habert
Réduction sur les billets d'avion pour les anciens combattants français résidant à l'étranger, invalides de guerre
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0141A posée par M. Marc Boeuf
Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00474 posée par M. André Meric
Situation des évadés de guerre
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00062 posée par M. Robert Schwint
Orientations de la politique en faveur des anciens combattants
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 00048 posée par M. Fernand Lefort
8 Mai considéré comme journée chômée et fériée
La question a été retirée
Pertinence