Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 00182 posée par M. Cédric Perrin

Mutualisation des cérémonies patriotiques

Réponse du Ministère des armées

07/07/2022
Pertinence
Question n° 1761S posée par Mme Valérie Boyer

Cumul d'une pension d'invalidité avec une indemnité de fonction au titre de l'exercice d'un mandat local

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

15/07/2021
Pertinence
Question n° 1680S posée par M. Hervé Maurey

Règles de calcul de la part de la dotation forfaitaire attribuée en fonction de la population

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

20/05/2021
Pertinence
Question n° 02913 posée par M. Jean-Pierre Decool

Signalisation des lieux de mémoire

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

25/01/2018
Pertinence
Question n° 20917 posée par M. Alain Houpert

Dotations pour les hauts lieux de mémoire situés sur des communes rurales

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

31/03/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21768 posée par M. Bruno Belin

Installation d'un correspondant pour l'égalité entre les hommes et les femmes dans chaque conseil municipal

La question est caduque

25/03/2021
Pertinence
Question n° 22610 posée par M. Jean Louis Masson

Monuments aux morts

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 21344 posée par M. Jean Louis Masson

Monuments aux morts

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence
Question n° 27026 posée par M. Jean Louis Masson

Subventions pour la construction ou la réfection de monuments aux morts

La question est caduque

10/05/2007
Pertinence