Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 23689 posée par M. Robert Bret

Boycott par les infirmières de l'éducation nationale des statistiques 2005-2006

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/06/2006
Pertinence
Question n° 03980 posée par M. Jean Louis Masson

Maintenance du matériel informatique dans les lycées et collèges

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/04/2008
Pertinence
Question n° 06543 posée par M. Jean-Noël Guérini

Mise en cause des partenariats entre l'éducation nationale et les associations d'accompagnement éducatif des élèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06595 posée par Mme Samia Ghali

Remise en cause des partenariats entre l'éducation nationale et les associations d'accompagnement éducatif des élèves en difficulté et contre l'échec scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06902 posée par M. Jean Louis Masson

Maintenance du matériel informatique dans les lycées et collèges

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/12/2008
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24897 posée par Mme Sophie Joissains

Liste complémentaire du concours de professeur des écoles

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence
Question n° 24945 posée par M. Jean-Noël Guérini

Listes complémentaires du concours de professeurs des écoles

La question est caduque

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24948 posée par M. Michel Amiel

Liste complémentaire des professeurs des écoles

La question est caduque

09/02/2017
Pertinence
Question n° 22020 posée par M. Jérémy Bacchi

Réforme des études de santé

La question est caduque

08/04/2021
Pertinence
Question n° 23823 posée par M. Jean-Noël Guérini

Places en master

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence