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343 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 313 trouvées
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Question n° 2014S posée par Mme Laurence Garnier
Impact du parc éolien des Quatre Seigneurs sur les riverains et les élevages
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 25984 posée par M. Fabien Genet
Développement de l'ambroisie à feuille d'armoise en Saône-et-Loire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 25829 posée par M. Pascal Allizard
Nouveaux cas de grippe aviaire en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 24660 posée par Mme Françoise Férat
Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et ses impacts sur la filière des plantes médicinales, aromatiques ou à parfum
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 22208 posée par M. Sebastien Pla
Mise en application du principe de précaution aux variétés de plantes rendues tolérantes aux herbicides par mutagénèse
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 27552 posée par M. Hugues Saury
Épandage des boues et lutte contre la propagation du SARS-CoV-2
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27405 posée par Mme Kristina Pluchet
Financement et actualisation des contraintes de traitement des boues d'épandage pour 2022
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26178 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Projet d'arrêté fixant la liste des substances présentant des propriétés de perturbation endocrinienne et inclusion de la principale forme de vitamine D
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19318 posée par M. Alain Houpert
Plantes médicinales et perturbateurs endocriniens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17763 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Pesticides en Nouvelle-Aquitaine
La question est caduque
Pertinence