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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 16564 posée par M. Roland Courteau
Effets sanitaires des sytèmes d'éclairage utilisant les diodes électroluminescentes
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 16288 posée par Mme Annie David
Impacts sur la santé et risques cancérigènes liés aux fibres de substitution à l'amiante
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 22799 posée par M. René-Paul Savary
Taxation des produits agroalimentaires, particulièrement le sucre
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence