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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 13494 posée par M. Roland Courteau
Effets sanitaires des champs électromagnétiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 18238 posée par M. Roland Courteau
Éventuelle nocivité des lampes fluocompactes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 19522 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Mesures relatives aux ondes électromagnétiques émises par les antennes-relais
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 19627 posée par M. Jean-Marc Pastor
Conséquences pour la santé de l'exposition aux antennes relais et aux téléphones portables
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 22823 posée par Mme Aline Archimbaud
Antennes de téléphonie mobile
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22031 posée par M. Gilbert Barbier
Financements en 2012 de l'appel d'offre du programme CESA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24571 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Publicité des informations sanitaires relatives aux téléphones portables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14535 posée par M. Rachel Mazuir
Risques sanitaires et environnementaux liés à la 5G
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26178 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Projet d'arrêté fixant la liste des substances présentant des propriétés de perturbation endocrinienne et inclusion de la principale forme de vitamine D
La question est caduque
Pertinence