Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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177 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 174 trouvées

  1. Question n° 07074 posée par M. Robert Vizet

    Indemnisation des victimes contaminées par le sida lors de transfusions sanguines

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14117 posée par M. Jacques Peyrat

    Utilisation des médicaments homéopathiques

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15295 posée par M. Claude Domeizel

    Interdiction à la vente de certains médicaments homéopathiques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15644 posée par M. Michel Doublet

    Interdiction de vente de médicaments homéopathiques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16034 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accélération de la mise à disposition des malades du progrès thérapeutique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 35621 posée par M. José Balarello

    Effets secondaires des médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15560 posée par M. Rachel Mazuir

    Déficience de l'évaluation des nouveaux médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19549 posée par M. Guy Fischer

    Autosuffisance en produits sanguins et révision de la directive 2001/83/CE

    La question est caduque

    Pertinence Faible