Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 32648 posée par M. Emmanuel Hamel

    Publication par la Commission européenne d'un rapport annuel sur la cohérence des politiques de l'Union européenne avec la politique de coopération

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06274 posée par M. Charles Ginésy

    Bilan de la coopération Europe tiers monde et convention de Lomé-III

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03677 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Préparation de la convention de Lomé IV

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22238 posée par M. Henri Belcour

    Aide à l'Ethiopie

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 21556 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide européenne aux pays du tiers monde

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22196 posée par M. Marcel Vidal

    Soutien de l'Union européenne au commerce équitable

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible