Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 02182 posée par M. Pierre Laurent

    Secrétariat d'État chargé spécifiquement des anciens combattants et de la mémoire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01568 posée par M. Pierre Laurent

    Absence de portefeuille ministériel de l'industrie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00032 posée par M. Emmanuel Hamel

    Absence de ministère de la famille

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00033 posée par M. Emmanuel Hamel

    Absence de ministère de la consommation

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00034 posée par M. Emmanuel Hamel

    Absence de ministère des handicapés

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26031 posée par M. Louis Duvernois

    Absence d'un ministère de la francophonie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27111 posée par M. Jean-François Voguet

    Absence d'un ministère en charge de la vie associative

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27112 posée par M. Jean-François Voguet

    Absence d'un ministère en charge des anciens combattants et victimes de guerre

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne