Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 83 trouvées

Question n° 22742 posée par M. Alain Anziani

Risques présentés par les adjuvants aluminiques vaccinaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

01/03/2012
Pertinence
Question n° 20309 posée par M. Daniel Percheron

Utilisation de l'aluminium comme adjuvant dans les vaccins

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/10/2011
Pertinence
Question n° 19986 posée par Mme Christiane Demontès

Maladie de la myofasciite à macrophage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/09/2011
Pertinence
Question n° 19768 posée par M. André Dulait

Toxicité des adjuvants aluminiques dans les vaccins

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

04/08/2011
Pertinence
Question n° 18242 posée par M. Roland Courteau

Plan national Parkinson

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/04/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13992 posée par Mme Catherine Dumas

Commercialisation et consommation de la méphédrone

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/06/2010
Pertinence
Question n° 12548 posée par M. Rachel Mazuir

Nécessité de maintenir l'obligation vaccinale pour le DTP

La question est caduque

18/03/2010
Pertinence
Question n° 11907 posée par M. Gilbert Chabroux

Contrôle des informations sur les médicaments

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/05/2004
Pertinence
Question n° 40111 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Programme national de santé publique 2002 consacré aux dyslipidémies

La question est caduque

18/06/2002
Pertinence