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1119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1059 trouvées
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Question n° 20478 posée par M. Marcel Vidal
Programmes de maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20764 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique de traitement des déchets
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 21322 posée par M. Marcel Vidal
Site retenu pour l'implantation de l'agence de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 22738 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suites données au livre vert de la Commission des communautés européennes relatif à l'impact des transports sur l'environnement
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 22949 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suites données aux travaux du Conseil mondial de l'Energie
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 60 trouvées
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Question n° 24515 posée par M. Philippe Marini
Application de la loi relative à l'élimination des déchets
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10902 posée par M. Alain Vasselle
Financement de l'amélioration de la qualité de l'environnement et aides aux communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18676 posée par M. Roger Husson
Refus de transmission d'information par l'association agréée pour l'étude et la surveillance de la pollution de l'air dans le Nord lorrain
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21716 posée par M. Gérard César
Déchets ménagers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22410 posée par M. Emmanuel Hamel
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
La question est caduque
Pertinence