Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

  1. Question n° 09948 posée par M. Jérôme Darras

    Reconnaissance de l'endométriose

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05642 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Santé mentale des jeunes Français

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05590 posée par M. Philippe Bas

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04927 posée par M. Yves Détraigne

    Stratégie nationale de lutte contre la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22721 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Inclusion dans l'endométriose dans la liste des affections de longue durée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26164 posée par M. Yves Détraigne

    Maladie de Lyme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23894 posée par M. Arnaud Bazin

    Contamination des citoyens français aux métaux lourds

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05142 posée par M. André Boyer

    Engagement gouvernemental dans la lutte contre l'obésité

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible